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Qu’en est-il des produits de remplacement plus sûrs?

La législation de l’UE relative aux substances chimiques promeut le remplacement des substances chimiques les plus dangereuses par des solutions de remplacement plus sûres. Vous pouvez également avoir une incidence en utilisant des solutions de remplacement plus sûres ou, si la substitution n’est pas possible, en réduisant votre exposition aux substances dangereuses.

Les substances responsables du cancer, de mutations ou de toxines reproductives sont connues sous le nom de «substances extrêmement préoccupantes» (SVHC). Les SVHC peuvent être reprises dans une liste appelée «liste des substances candidates». De là, elles peuvent être incluses dans la «liste d’autorisation», ce qui signifie qu’elles ne peuvent être mises sur le marché que pour des utilisations spécifiques autorisées. Si la substance que vous utilisez sur votre lieu de travail figure dans la liste d’autorisation ou la liste des substances candidates, cela signifie que, tôt ou tard, elle devra probablement être remplacée par une solution de remplacement plus sûre. 

Un exemple intéressant pour les travailleurs est le MDA (4,4’- diaminodiphénylméthane). Il est utilisé comme agent de durcissement dans les polymères et comme durcisseur dans les résines époxy et les adhésifs, et une exposition élevée des travailleurs, en particulier dans les plus petites entreprises. Bien qu’il figure sur la liste d’autorisation, aucun fabricant ou utilisateur n’a introduit de demande pour que son utilisation soit autorisée dans le délai imparti, ce qui signifie qu’il a été retiré du marché à partir du 21 août 2014 pour ces utilisations identifiées.

Le nombre de substances figurant sur la liste des substances candidates est en augmentation. La liste est mise à jour deux fois par an. Votre employeur doit savoir si l’une des substances que vous manipulez figure sur cette liste. Cela s’applique à la substance, telle quelle ou contenue dans un mélange ou un article et donne lieu à des obligations supplémentaires pour votre employeur.

Par conséquent, comment les substances préoccupantes sont-elles contrôlées?

Autorisation

L’autorisation remplace progressivement les substances extrêmement préoccupantes par des solutions de remplacement appropriées dès l’apparition de nouvelles possibilités, faisables d’un point de vue technique et économique. Il s’agit d’une mesure temporaire visant à garantir que les substances extrêmement préoccupantes sont contrôlées de manière adéquate jusqu’à leur remplacement par des solutions plus sûres.

Restriction

Les substances dangereuses peuvent également être limitées en termes de fabrication, de mise sur le marché ou d’utilisation. Les restrictions au titre de REACH sont adoptées lorsque les risques sont inacceptables et qu’une action à l’échelle de l’UE est nécessaire pour nous protéger ou pour protéger l’environnement. Les restrictions s’appliquent, par exemple, à l’amiante, au plomb dans les peintures et au mercure présents dans les appareils de mesure.

Règlement relatif aux produits biocides

Le règlement relatif aux produits biocides vise à exclure les substances qui sont, par exemple, cancérogènes, mutagènes ou toxiques pour la reproduction. Il promeut également le remplacement des produits biocides qui contiennent des substances pouvant provoquer, par exemple, de l’asthme ou d’autres difficultés respiratoires. Ces produits ne seront pas autorisés et seront remplacés par des solutions plus sûres.

Adressez-vous à votre employeur

Lorsque vous effectuez des recherches sur nos bases de données de substances chimiques, si vous remarquez qu’une substance chimique utilisée sur votre lieu de travail est soumise à une action réglementaire, insistez auprès de votre employeur pour veiller à ce que cette substance ne soit plus nécessaire ou pour envisager de la remplacer par une solution plus sûre. Cela améliorera votre sécurité au travail et pourrait être bénéfique pour votre entreprise.

Jetez un coup d’œil au portail de soutien au remplacement de substances pour trouver des idées qui pourront vous aider à trouver des solutions de remplacement plus sûres.


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